Home

Afrique Alexander Graham Bell Transition réforme comité médical 2022 ~ côté poids léger Pef

Conseil Médical formation restreinte (ex-Comité médical) - Centre de  Gestion de la fonction publique territoriale de l'Eure - Centre De Gestion  27 Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de l'Eure –
Conseil Médical formation restreinte (ex-Comité médical) - Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de l'Eure - Centre De Gestion 27 Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de l'Eure –

Commission de réforme et au comité médical dans la fonction publique  territoriale : publication des nouvelles dispositions. - www.naudrh.com
Commission de réforme et au comité médical dans la fonction publique territoriale : publication des nouvelles dispositions. - www.naudrh.com

Groupe de travail « Fusion des instances médicales » du 23 juin 2022
Groupe de travail « Fusion des instances médicales » du 23 juin 2022

FAQ - La "fusion" du Comité médical départemental et de la Commission  départementale de réforme - CNEH
FAQ - La "fusion" du Comité médical départemental et de la Commission départementale de réforme - CNEH

Le conseil médical remplace le comité médical et la commission de réforme !  - SUPAP-FSU
Le conseil médical remplace le comité médical et la commission de réforme ! - SUPAP-FSU

Conseil médical fusion du Comité médical et Commission de réforme - Centre  de Gestion de la Gironde
Conseil médical fusion du Comité médical et Commission de réforme - Centre de Gestion de la Gironde

Commission de réforme/Comité médical - ppt télécharger
Commission de réforme/Comité médical - ppt télécharger

Fiche pratique : Le conseil médical – CFDT UFETAM
Fiche pratique : Le conseil médical – CFDT UFETAM

Normandie – Focus sur les nouvelles modalités d'organisation du conseil  médical | FIPHFP
Normandie – Focus sur les nouvelles modalités d'organisation du conseil médical | FIPHFP

STATUT – Présentation du conseil médical
STATUT – Présentation du conseil médical

CALENDRIER PRÉVISIONNEL DES RÉUNIONS DES INSTANCES MÉDICALES (COMMISSIONS  DE RÉFORME ET COMITÉ MÉDICAL) POUR L'ANNÉE
CALENDRIER PRÉVISIONNEL DES RÉUNIONS DES INSTANCES MÉDICALES (COMMISSIONS DE RÉFORME ET COMITÉ MÉDICAL) POUR L'ANNÉE

La réforme des instances médicales de la fonction publique entre en vigueur  (Acteurs Publics – 14-03-22) – CFDT UFETAM
La réforme des instances médicales de la fonction publique entre en vigueur (Acteurs Publics – 14-03-22) – CFDT UFETAM

FPT : décret sur les conseils médicaux
FPT : décret sur les conseils médicaux

Calaméo - 6- NOTICE+PROJETDELIB - CONVENTION CONSEIL MEDICAL UNIQUE
Calaméo - 6- NOTICE+PROJETDELIB - CONVENTION CONSEIL MEDICAL UNIQUE

Fiche procédure - Réforme des instances médicales - CDG41
Fiche procédure - Réforme des instances médicales - CDG41

Calendrier du Comité Médical de la Commission de Réforme - CDG41
Calendrier du Comité Médical de la Commission de Réforme - CDG41

Le conseil médical | CDG44
Le conseil médical | CDG44

Décret : Conseil médical
Décret : Conseil médical

Santé des agents : les conseils médicaux sont désormais sur pied
Santé des agents : les conseils médicaux sont désormais sur pied

L'instance Conseil Médical | Espace Droit Prévention
L'instance Conseil Médical | Espace Droit Prévention

WEBINAIRE D'ACTUALITÉ
WEBINAIRE D'ACTUALITÉ

Conseil médical : les cas de saisine - CDG 76
Conseil médical : les cas de saisine - CDG 76

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE  CORBEIL-ESSONNES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES