Protection Sociale, Congé Maladie, Accident de Travail – SRP-IMG
PREFECTURE DE LA LOZERE - SECRETARIAT GENERAL - MAPEPP
Comité médical
DOSSIER DE SAISINE COMITE MEDICAL
COMITÉ MÉDICAL
Conseil Médical Départemental
Conseil Médical formation restreinte (ex-Comité médical) - Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de l'Eure - Centre De Gestion 27 Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de l'Eure –
Le Conseil médical, nouvelle instance de gestion des dossiers médicaux | Maison des Communes de la Vendée
Conseil médical unique plénier et restreint | CDG30
FICHE DE SAISINE DU COMITE MEDICAL
Le Comité Médical (CM) - CDG Plus
La saisine du conseil médical / Santé au travail / Espace collectivités employeurs / CDG56
Diapositive 1
COMITÉ MÉDICAL
GUIDE PRATIQUE COMITE MEDICAL
Instances médicales : le Conseil médical fusionne le Comité médical et la Commission de réforme
Formulaire saisine comité médical départemental
Domaines de compétences et composition du dossier de saisine